Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNET
Penguin Group (USA) Inc. Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
95590365
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2015

Présentation de la marque SIGNET

Déposée le 29 septembre 1995 par la société Penguin Group (USA) Inc. Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNET »

Le déposant est la société Penguin Group (USA) Inc. Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 375 Hudson Street New York, New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2293190) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2293190) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNET est expirée depuis le 29 septembre 2015.

Penguin Group (USA) Inc. Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : VIKING , NEW AMERICAN LIBRARY , SC SIGNET CLASSIC


Penguin Group (USA) Inc. Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 375 Hudson Street New York, New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2293190) - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2293190) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413918 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination n°413919 - Publication au BOPI 2005-06-21

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2005 n°2293190 - Publication au BOPI 2005-07-12

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Disques acoustiques, phonographes, enregistreurs à bande magnétique, bandes magnétiques d'enregistrement. Livres, brochures, produits de l'imprimerie, publications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.